Se protéger en tant que maître d'ouvrage Avignon 84 Avignon, Vaucluse 84
Courtier spécialisé en assurance RC décennale pour maître d'oeuvre à Aix en Provence (13)
Vous êtes maître d'oeuvre et vous souhaitez faire appel aux services d'un courtier spécialisé en assurance RC déc...
Constructeur Non Réalisateur
Tout constructeur qui ne participe pas matériellement ou intellectuellement à la...
Assurance Dommage Ouvrage
Toute personne qui fait construire ou réaliser des travaux par une entreprise doit souscrire une assurance...
Responsabilité décennale des bureaux d'études, maître d’œuvres et architectes
Garantir le paiement des travaux de réparation de la construction à la réalisation de laquelle l’entreprise a cont...
Responsabilité décennale des entreprises étrangères
Garantir la responsabilité décennale des entreprises étrangères participant à des opérations de construction en Franc...
CCRD - Contrat Complémentaire de Responsabilité Décennale
Ce contrat est souscrit dans le cadre d'une opération de construction qui dépasse un budget total de construction de 1...
